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Bibliothèque / Derniers documents publiés

Cette page regroupe les quatres dernières publications mises en ligne sur notre site. Pour rechercher d'autres documents, un outil de recherche est à votre disposition dans la colonne de droite.

 
Fréquences / Mobiles / Réseaux / Haut débit / Consultations publiques
- 5G - Perspectives pour l’introduction du haut débit mobile dans la bande 1,5 GHz (30 juillet 2018) - (dernière mise en ligne le 30 juillet 2018)
La consultation publique (du 30 juillet au 30 septembre 2018)   en téléchargement (pdf, 517 Ko)  


Fréquences / Mobiles / Trés haut débit / Consultations publiques
- Perspectives pour l’introduction de la 5G dans la bande 26 GHz (22 mai 2018) - (dernière mise en ligne le 30 juillet 2018)
La consultation publique du 22 mai au 18 juin 2018   en téléchargement (pdf, 449 Ko)  
La synthèse de la consultation publique (juillet 2018)   en téléchargement (pdf, 448 Ko)  
Les contributions des acteurs à la consultation publique (juillet 2018)   en téléchargement (rar, 3.2 Mo)  


Numérotation / Consultations publiques
- Le plan national de numérotation et ses règles de gestion (7 mai 2018) - (dernière mise en ligne le 27 juillet 2018)
Les documents mis en consultation publique du 17 mai au 20 juin 2018 : Le projet de décision / Les annexes 1 (plan de numérotation) et 2 (règles de gestion) / Le questionnaire   en téléchargement (rar, 2.3 Mo)  
Les contributions des acteurs à la consultation publique lancée en mai 2018 (27 juillet 2018)   en téléchargement (rar, 7.9 Mo)  


Fibre optique / Trés haut débit / Réseaux / Lignes directrices, recommandations
- Recommandation de l'Arcep sur la cohérence des déploiements des réseaux en fibre optique jusqu'à l'abonné (24 juillet 2018) - (dernière mise en ligne le 26 juillet 2018)
La recommandation de l'Arcep adoptée par le Collège le 24 juillet 2018   en téléchargement (pdf, 769 Ko)  


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